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Marques déposées par monsieur Saccucci (Antoine
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SACCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACCA
M. Saccucci (Antoine)

Numéro de dépôt :
923944
Date de dépôt :
13/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SACCA

Déposée le 13 mars 1975 par monsieur Saccucci (Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SACCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Saccucci (Antoine domicilié(e) Veauche (Loire). - France.

La marque SACCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SACCA est expirée depuis le 13 mars 1985.


M. Saccucci (Antoine) - Veauche (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Inscription - Transmission de propriété n°8820 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°5511 - Publication au BOPI

Tout l'outillage à main;pinces de serrage, clés à molette, clés à douille et clés à écrous.