Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALFOUET
Numéro de dépôt :
1319598
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
04/07/1995
Présentation de la marque CALFOUET
Déposée le 4 juillet 1985 par monsieur SACCHETTINI Carlo Fils et Melle LASVERGNAC Muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « CALFOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALFOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALFOUET est expirée depuis le 4 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04