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Marques déposées par la société SACCHET Delphine
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ZAAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZAAS
SACCHET Delphine

Numéro de dépôt :
3684559
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
ZAAS de SACCHET Delphine

Présentation de la marque ZAAS

Déposée le 16 octobre 2009 par la société SACCHET Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAAS »

Le déposant est la société SACCHET Delphine domicilié(e) 72 impasse Philippe Soupault - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 393 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine SACCHET domicilié(e) 72 impasse Philippe Soupault - 54710 - LUDRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAAS est expirée depuis le 16 octobre 2019.


SACCHET Delphine - 72 impasse Philippe Soupault - 54710 - LUDRES - France - SIREN 511393209


Delphine SACCHET - 72 impasse Philippe Soupault - 54710 - LUDRES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.