Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAGES
SACB société anonyme

Numéro de dépôt :
97666078
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque SOLAGES

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SACB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACB domicilié(e) ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE,14130 CONQUAINVILLIERS (dossier no 2335074) - 14130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 334 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2335074) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLAGES est expirée depuis le 27 février 2017.

SACB a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE ORIGINEL , , BOULARD THE FRENCH APPLE SPIRIT , Boulard , FREEZSTYL , LE MARQUE , FLEUR DE POIRE , Boulard


SACB société anonyme - ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE,14130 CONQUAINVILLIERS (dossier no 2335074) - 14130 - France - SIREN 351334693


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2335074) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°449611 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449612 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335074 - Publication au BOPI 2007-02-23

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Boissons de fruits Jus de fruits Sirops - Boissons alcooliques - Calvados - Eaux de vie - Apéritifs - Digestifs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.