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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACB
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LE MARQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARQUE
SACB, Société par Actions Simplifiée, LIEU-DIT ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE

Numéro de dépôt :
3846732
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2021
LE MARQUE de SACB

Présentation de la marque LE MARQUE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACB domicilié(e) - 14130 - COQUAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 334 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LE MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARQUE est expirée depuis le 18 juillet 2021.

SACB a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE ORIGINEL , , BOULARD THE FRENCH APPLE SPIRIT , Boulard , FREEZSTYL , FLEUR DE POIRE , SOLAGES , Boulard


SACB, Société par Actions Simplifiée, LIEU-DIT ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE - 14130 - COQUAINVILLIERS - France - SIREN 351334693


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583644 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, cocktails sans alcool, apéritifs sans alcool, sodas, nectars de fruits. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, cocktails, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, eaux de vie de cidre, Calvados à savoir eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée Calvados, liqueur de calvados, crème de calvados, pommeau, cognacs, armagnacs, liqueurs et apéritifs.