Marque expirée - Marque en non vigueur

BOULARD THE FRENCH APPLE SPIRIT
SACB société anonyme

Numéro de dépôt :
3500892
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
BOULARD THE FRENCH APPLE SPIRIT de SACB

Présentation de la marque BOULARD THE FRENCH APPLE SPIRIT

Déposée le 16 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SACB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULARD THE FRENCH APPLE SPIRIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACB domicilié(e) ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE,14130 COQUAINVILLIERS - 14130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 334 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULARD THE FRENCH APPLE SPIRIT est expirée depuis le 16 mai 2017.

SACB a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE ORIGINEL , , Boulard , FREEZSTYL , LE MARQUE , FLEUR DE POIRE , SOLAGES , Boulard


SACB société anonyme - ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE,14130 COQUAINVILLIERS - 14130 - France - SIREN 351334693


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir vins, cidres, eaux-de-vie, calvados, liqueurs, spiritueux, cocktails, apéritifs.

Services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières) sur un réseau informatique, organisation de foires, de dégustations, de colloques, d'expositions, de conférences à but commercial et publicitaire, publicité, promotion des ventes, services de marketing direct, courrier publicitaire, tous ces services étant rendus dans le domaine vini/viticole.

Services de bars, de restauration (alimentation, repas), cafés-restaurants, cafétérias, services de traiteurs.