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Marques déposées par madame Sacau Hermine
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Douze Paris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douze Paris
Mme Sacau Hermine, Agissant pour le compte de la société Douze Paris en cours de formation

Numéro de dépôt :
4308706
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2026
Douze Paris de Sacau Hermine

Présentation de la marque Douze Paris

Déposée le 19 octobre 2016 par madame Sacau Hermine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Douze Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est madame Sacau Hermine domicilié(e) 60 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sacau Hermine domicilié(e) 60 AVENUE de la Bourdonnais - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Douze Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douze Paris arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.


Mme Sacau Hermine, Agissant pour le compte de la société Douze Paris en cours de formation - 60 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France


Mme Sacau Hermine - 60 AVENUE de la Bourdonnais - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718591 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; médailles : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements ; foulards : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.