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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SACATEC EQUIPEMENT
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TUBANO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUBANO
SACATEC EQUIPEMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3562191
Date de dépôt :
12/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2028
TUBANO de SACATEC EQUIPEMENT

Présentation de la marque TUBANO

Déposée le 12 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) SACATEC EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACATEC EQUIPEMENT domicilié(e) 30 rue de la Malmaison, ZAE de la Grande Couture - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 302 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque TUBANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBANO arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

SACATEC EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OUTGAZ


SACATEC EQUIPEMENT, Société anonyme - 30 rue de la Malmaison, ZAE de la Grande Couture - 95500 - GONESSE - France - SIREN 331302240


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672019 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12

Tuyaux de caoutchouc ou de toutes autres matières plastiques destinés à servir de raccord sur les véhicules automobiles et toute autre machine pour véhiculer tout liquide.