Marque enregistrée - Marque en vigueur

le MORTIER francais
SACAMAT FRANCE

Numéro de dépôt :
4614988
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
le MORTIER francais de SACAMAT FRANCE

Présentation de la marque le MORTIER francais

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par SACAMAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le MORTIER francais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est SACAMAT FRANCE domicilié(e) ZI DE LA FORAINE DE LANNOY - 80120 - RUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Madame Camille DRABER domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque le MORTIER francais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614988.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le MORTIER francais arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

SACAMAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : le BETON FRANCAIS , LE MORTIER FRANCAIS , le béton français


SACAMAT FRANCE - ZI DE LA FORAINE DE LANNOY - 80120 - RUE - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Madame Camille DRABER - 31 Rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Sable, gravier, mortier, granulats, béton ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.