SQUARE COMMERCE
Présentation de la marque SQUARE COMMERCE
Déposée le 25 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACAM SQUARE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUARE COMMERCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUARE COMMERCE est expirée depuis le 25 janvier 2020.
SACAM SQUARE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37