Déposée le 24 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SACAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INITIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACAIR domicilié(e) 45 rue du Poirier, 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES (dossier no 2056447) - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 201 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2056447) - France.
La marque INITIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SACAIR, société anonyme - 45 rue du Poirier, 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES (dossier no 2056447) - France - SIREN 069201598
NOVAMARK - (dossier no 2056447) - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1995 n°2056447 - Publication au BOPI 1995-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164165 - Publication au BOPI 1993-10-18
Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164164 - Publication au BOPI 1993-10-18
Inscription - Transmission de propriété n°45462 - Publication au BOPI
Fils;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression;crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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