Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INITIATIVE
SACAIR-I (SARL)

Numéro de dépôt :
1572016
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2010

Présentation de la marque INITIATIVE

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACAIR-I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INITIATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACAIR-I domicilié(e) 45 rue du Poirier, 49450 ST MACAIRE EN MAUGES (dossier no 2163447) - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 185 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ domicilié(e) (dossier no 2163447) - France.

La marque INITIATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INITIATIVE est expirée depuis le 25 janvier 2010.

SACAIR-I a également déposé les autres marques suivantes : CAROLE MANCINI THE LOOK , ALAN MCKEE , MEETING , AUTOUR DU CUIR


SACAIR-I (SARL) - 45 rue du Poirier, 49450 ST MACAIRE EN MAUGES (dossier no 2163447) - France - SIREN 424185585


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ - (dossier no 2163447) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2163447 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 21 janvier 2000 - Changement de dénomination n°295899 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 21 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°295898 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

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