Déposée le 7 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAC INDUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SPIDERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAC INDUS domicilié(e) Zone Industrielle, 8 rue du Travail - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 448 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque SPIDERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAC INDUS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 8 rue du Travail - 67720 - HOERDT - France - SIREN 303448104
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2013 n°2545652 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-06
Inscription le 31 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615550 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31
Inscription le 17 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669843 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17
Fils à lier métalliques, notamment à usage agricole. Films étirables à usage agricole pour l'emballage ou l'enrubannage (en caoutchouc ou en matières plastiques). Liens non métalliques, ficelles, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), fils à lier (non métalliques) et filets, les produits précités étant notamment à usage agricole.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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