Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
OSCART
Numéro de dépôt :
3347969
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque OSCART
Déposée le 21 mars 2005 par SAC-EPEE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OSCART »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque OSCART est expirée depuis le 21 mars 2015.
SAC-EPEE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 mai 2006 - renonciation totale n°434396 - Publication au BOPI 2006-05-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17