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Marques déposées par monsieur SAC-EPEE PATRICK
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INOXHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOXHA
M. SAC-EPEE PATRICK

Numéro de dépôt :
3878766
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
INOXHA de SAC-EPEE PATRICK

Présentation de la marque INOXHA

Déposée le 2 décembre 2011 par monsieur SAC-EPEE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOXHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur SAC-EPEE PATRICK domicilié(e) 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAC-EPEE PATRICK domicilié(e) 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France.

La marque INOXHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOXHA est expirée depuis le 2 décembre 2021.

SAC-EPEE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LabRhA LABORATOIRE DE RHUMATOLOGIE APPLIQUEE , FIBROMYALGINE , CHONDROFON , OSCART , ARTHROFON


M. SAC-EPEE PATRICK - 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France


M. SAC-EPEE PATRICK - 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Solutions biochimiques injectables pré conditionnées en particulier solution d'acide hyaluronique pour le traitement de l'arthrose et des autres maladies articulaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Dispositifs médicaux pour injection intracorporelle ; dispositifs médicaux pour injection intracorporelle composés d'une seringue stérile à usage unique.