Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARTHROFON
SAC-EPEE PATRICK
Numéro de dépôt :
3347971
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque ARTHROFON
Déposée le 21 mars 2005 par SAC-EPEE PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ARTHROFON »
Le déposant est SAC-EPEE PATRICK domicilié(e) 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAC-EPEE PATRICK domicilié(e) 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAC-EPEE PATRICK - 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France
SAC-EPEE PATRICK - 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France
Inscription le 4 août 2005 - retrait partiel n°416345 - Publication au BOPI 2005-08-04
Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429537 - Publication au BOPI 2006-03-07
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Compléments alimentaires à usage médical ou pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; extraits de carapaces de crustacés ; aliments diététiques non destinés à un traitement médical ; compléments nutritionnels non destinés à un traitement médical ; bandages et pansements à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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