Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTHROFON
SAC-EPEE PATRICK

Numéro de dépôt :
3347971
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
ARTHROFON de SAC-EPEE PATRICK

Présentation de la marque ARTHROFON

Déposée le 21 mars 2005 par SAC-EPEE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARTHROFON »

Le déposant est SAC-EPEE PATRICK domicilié(e) 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAC-EPEE PATRICK domicilié(e) 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 29

SAC-EPEE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LabRhA LABORATOIRE DE RHUMATOLOGIE APPLIQUEE , FIBROMYALGINE , CHONDROFON , OSCART , INOXHA


SAC-EPEE PATRICK - 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France


SAC-EPEE PATRICK - 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France


Inscription le 4 août 2005 - retrait partiel n°416345 - Publication au BOPI 2005-08-04

Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429537 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Compléments alimentaires à usage médical ou pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; extraits de carapaces de crustacés ; aliments diététiques non destinés à un traitement médical ; compléments nutritionnels non destinés à un traitement médical ; bandages et pansements à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.