Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Droles de Dames
Numéro de dépôt :
1759693
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
02/04/2001
Présentation de la marque Droles de Dames
Déposée le 2 avril 1991 par monsieur SABY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « Droles de Dames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Droles de Dames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Droles de Dames est expirée depuis le 2 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12