Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée
SABY JEAN-BERNARD

Numéro de dépôt :
1312421
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/05/2025

Présentation de la marque CHATEAU ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 31 mai 1985 par SABY JEAN-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABY JEAN-BERNARD domicilié(e) CHATEAU ROZIER, 7 LE SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SABY JEAN-BERNARD domicilié(e) 7 LE SABLE, CHATEAU ROZIER - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

La marque CHATEAU ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 31 mai 2025.

SABY JEAN-BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MONTURON , CHATEAU REINDENT Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée. , CHATEAU HAUCHAT , CHATEAU HAUT LA GRACE DIEU Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU HAUCHAT LA ROSE


SABY JEAN-BERNARD - CHATEAU ROZIER, 7 LE SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


M. SABY JEAN-BERNARD - 7 LE SABLE, CHATEAU ROZIER - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287776 - Publication au BOPI 2005-05-02

Renouvellement sans limitation n°2049123 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2015 n°2583905 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-12

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU ROZIER".