Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT LA GRACE DIEU Appellation St Emilion Contrôlée
SABY JEAN-BERNARD

Numéro de dépôt :
1481771
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/06/2028

Présentation de la marque CHATEAU HAUT LA GRACE DIEU Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 8 juin 1988 par SABY JEAN-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT LA GRACE DIEU Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABY JEAN-BERNARD domicilié(e) CHATEAU ROZIER, 7 AU SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SABY JEAN-BERNARD domicilié(e) CHATEAU ROZIER, 7 AU SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

La marque CHATEAU HAUT LA GRACE DIEU Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT LA GRACE DIEU Appellation St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

SABY JEAN-BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MONTURON , CHATEAU REINDENT Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée. , CHATEAU HAUCHAT , CHATEAU ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU HAUCHAT LA ROSE


SABY JEAN-BERNARD - CHATEAU ROZIER, 7 AU SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


M. SABY JEAN-BERNARD - CHATEAU ROZIER, 7 AU SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369607 - Publication au BOPI 2008-04-09

Renouvellement sans limitation n°2115079 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2018 n°2677002 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-26

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT LA GRACE DIEU