Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUCHAT
SABY JEAN BERNARD

Numéro de dépôt :
92452406
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/12/2022

Présentation de la marque CHATEAU HAUCHAT

Déposée le 16 décembre 1992 par SABY JEAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est SABY JEAN BERNARD domicilié(e) Château ROZIER - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BERNARD SABY domicilié(e) Château ROZIER - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France.

La marque CHATEAU HAUCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUCHAT est expirée depuis le 16 décembre 2022.

SABY JEAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MONTURON , CHATEAU REINDENT Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée. , CHATEAU ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU HAUT LA GRACE DIEU Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU HAUCHAT LA ROSE


SABY JEAN BERNARD - Château ROZIER - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France


JEAN BERNARD SABY - Château ROZIER - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2233601 - Publication au BOPI 2002-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2012 n°2508454 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU HAUCHAT"