Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAPRO
SABY Gérard

Numéro de dépôt :
1736472
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1997

Présentation de la marque ESCAPRO

Déposée le 24 septembre 1987 par SABY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCAPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABY Gérard, domicilié(e) Hameau d'Auffay Oherville, 76560 DOUDEVILLELEMERCIER Frédéric,11 rue d'Arques, 76190 YVETOT - France.

La marque ESCAPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPRO est expirée depuis le 24 septembre 1997.

SABY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : SALON LA TOQUE ILE DE FRANCE , LE REFUGE


SABY Gérard - Hameau d'Auffay Oherville, 76560 DOUDEVILLELEMERCIER Frédéric,11 rue d'Arques, 76190 YVETOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Eléments de constructions modulaires notamment échelles échafaudages, stands, portiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.