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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SABY et Fils
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S SABY 1952
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SABY 1952
SABY et Fils S.A.

Numéro de dépôt :
96618375
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque S SABY 1952

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SABY et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SABY 1952 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABY et Fils domicilié(e) Route de Nîmes BP 12, 30610 SAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 747 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABY et Fils SA - France.

La marque S SABY 1952 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SABY 1952 est expirée depuis le 25 mars 2006.

SABY et Fils a également déposé les autres marques suivantes : HEAT 1952 , CEVEN 1952 , C'EST VRAIMENT MOI


SABY et Fils S.A. - Route de Nîmes BP 12, 30610 SAUVE - France - SIREN 334747631


SABY et Fils SA - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Retrait partiel n°210103 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. Vêtements, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.