Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SABY et Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HEAT 1952 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABY et Fils domicilié(e) Route de Nîmes BP 12, 30610 SAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 747 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABY et Fils SA - France.
La marque HEAT 1952 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618377.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABY et Fils S.A. - Route de Nîmes BP 12, 30610 SAUVE - France - SIREN 334747631
SABY et Fils SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: linge de maison; linge ouvré; essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textile); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviette de toilette (en matière textile); chiffons; essuie-verres; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux); étiquettes en tissu (ou autres formes d'étiquettes en matières textiles). Textiles non tissés.Couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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