Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Swaxx
Mme. Sabrina Saint-Leger
M. Gaetan Mostin

Numéro de dépôt :
4375760
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Swaxx de Sabrina Saint-Leger

Présentation de la marque Swaxx

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par madame Sabrina Saint-Leger et monsieur Gaetan Mostin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Swaxx »

Les déposants sont madame Sabrina Saint-Leger domicilié(e) 1 rue Emile Mors - 94320 - Thiais - France et monsieur Gaetan Mostin domicilié(e) 9 Schaveyslaan - 1650 - Beersel - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sélectionner, M. Gaetan Mostin domicilié(e) 9 Schaveyslaan - 1650 - Beersel - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26


Mme. Sabrina Saint-Leger - 1 rue Emile Mors - 94320 - Thiais - France

M. Gaetan Mostin - 9 Schaveyslaan - 1650 - Beersel - Belgique


Sélectionner, M. Gaetan Mostin - 9 Schaveyslaan - 1650 - Beersel - Belgique


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741861 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.