Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBOR ' ETHIQUE
Mme. sabrina rapp, Agissant pour le compte de la société "Arbor'éthique SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4105100
Date de dépôt :
12/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2024
ARBOR \' ETHIQUE de sabrina rapp

Présentation de la marque ARBOR ' ETHIQUE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2014 par madame sabrina rapp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBOR ' ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est madame sabrina rapp domicilié(e) 5 résidence des Lilas - 35310 - mordelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sabrina rapp domicilié(e) 5 résidence des Lilas - 35310 - mordelles - France.

La marque ARBOR ' ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBOR ' ETHIQUE est expirée depuis le 12 juillet 2024.


Mme. sabrina rapp, Agissant pour le compte de la société "Arbor'éthique SAS" en cours de formation - 5 résidence des Lilas - 35310 - mordelles - France


Mme. sabrina rapp - 5 résidence des Lilas - 35310 - mordelles - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; tables, queues ou billes de billard ; figurines (jouets) ;

Sciage ; rabotage ; services d'encadrement d'oeuvres d'art.