Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Vieux Gréement
Numéro de dépôt :
4308865
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Vieux Gréement
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par madame sabrina leconte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Vieux Gréement »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sabrina leconte a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737724 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08