Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atelier Pagaille
Madame Sabrina Foviaux

Numéro de dépôt :
4588794
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
L\'Atelier Pagaille de Sabrina Foviaux

Présentation de la marque L'Atelier Pagaille

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par madame Sabrina Foviaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier Pagaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est madame Sabrina Foviaux domicilié(e) 29 Rue de prayon - 60000 - Beauvais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sabrina Foviaux domicilié(e) 29 Rue du prayon - 60000 - Beauvais - France.

La marque L'Atelier Pagaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier Pagaille arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


Madame Sabrina Foviaux - 29 Rue de prayon - 60000 - Beauvais - France


Madame Sabrina Foviaux - 29 Rue du prayon - 60000 - Beauvais - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Appareils d'éclairage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ;

Décoration intérieure.