Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par madame Sabrina Evain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELISABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est madame Sabrina Evain domicilié(e) 43 lieu-dit la genaudière - 49350 - Saint Georges des 7 voies - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sabrina Evain domicilié(e) 43 lieu-dit la genaudière - 49350 - Saint Georges des 7 voies - France.
La marque BELISABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELISABA arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.
Mme. Sabrina Evain - 43 lieu-dit la genaudière - 49350 - Saint Georges des 7 voies - France
Mme. Sabrina Evain - 43 lieu-dit la genaudière - 49350 - Saint Georges des 7 voies - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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