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Marques déposées par SABRINA DEBAUCHERON
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D.S. Créations
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D.S. Créations
SABRINA DEBAUCHERON

Numéro de dépôt :
4503008
Date de dépôt :
26/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2028
D.S. Créations de SABRINA DEBAUCHERON

Présentation de la marque D.S. Créations

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par SABRINA DEBAUCHERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.S. Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est SABRINA DEBAUCHERON domicilié(e) LD GUSANGES - 47130 - BAZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SABRINA DEBAUCHERON domicilié(e) LD GUSANGES - 47130 - BAZENS - France.

La marque D.S. Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.S. Créations arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.


SABRINA DEBAUCHERON - LD GUSANGES - 47130 - BAZENS - France


Madame SABRINA DEBAUCHERON - LD GUSANGES - 47130 - BAZENS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ;

Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.