Sabrina COURCOUX, Agissant pour le compte de la société "Habitadéco" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3837581
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2021
Présentation de la marque HABITA DECO
Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par Sabrina COURCOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HABITA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est Sabrina COURCOUX, Agissant pour le compte de la société "Habitadéco" en cours de formation domicilié(e) 23 rue Henri Barbusse - 95670 - MARLY LA VILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabrina COURCOUX domicilié(e) 23 rue Henri Barbusse - 95670 - MARLY LA VILLE - France.
La marque HABITA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837581.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITA DECO est expirée depuis le 8 juin 2021.
Sabrina COURCOUX, Agissant pour le compte de la société "Habitadéco" en cours de formation - 23 rue Henri Barbusse - 95670 - MARLY LA VILLE - France
Sabrina COURCOUX - 23 rue Henri Barbusse - 95670 - MARLY LA VILLE - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HABITA DECO"
