Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scènes de lin
Madame sabrina CHAOUI

Numéro de dépôt :
4402265
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
Scènes de lin de sabrina CHAOUI

Présentation de la marque Scènes de lin

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par madame sabrina CHAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scènes de lin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame sabrina CHAOUI domicilié(e) 930 rue de la Blanchisserie - 59270 - saint jans cappel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame sabrina CHAOUI domicilié(e) 930 rue de la blanchisserie - 59270 - saint jans cappel - France.

La marque Scènes de lin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scènes de lin arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.


Madame sabrina CHAOUI - 930 rue de la Blanchisserie - 59270 - saint jans cappel - France


Madame sabrina CHAOUI - 930 rue de la blanchisserie - 59270 - saint jans cappel - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Décoration intérieure.