Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SB CREATION
Mlle Sabrina BRUNEL, Agissant pour le compte de la société "SB CREATION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4089379
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2024
SB CREATION de Sabrina BRUNEL

Présentation de la marque SB CREATION

Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par mademoiselle Sabrina BRUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SB CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est mademoiselle Sabrina BRUNEL domicilié(e) 9 Lieu-dit Pech de la pontésié - 81990 - CUNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sabrina BRUNEL domicilié(e) 9 Lieu-dit Pech de la pontésié - 81990 - CUNAC - France.

La marque SB CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB CREATION est expirée depuis le 7 mai 2024.


Mlle Sabrina BRUNEL, Agissant pour le compte de la société "SB CREATION" en cours de formation - 9 Lieu-dit Pech de la pontésié - 81990 - CUNAC - France


Mlle Sabrina BRUNEL - 9 Lieu-dit Pech de la pontésié - 81990 - CUNAC - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.