Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELL EN TUTU HABILLE LES ETOILES
Mme. sabrina BELLY

Numéro de dépôt :
4190103
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
BELL EN TUTU HABILLE LES ETOILES de sabrina BELLY

Présentation de la marque BELL EN TUTU HABILLE LES ETOILES

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par madame sabrina BELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELL EN TUTU HABILLE LES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est madame sabrina BELLY domicilié(e) 12 rue du tilleul voutron - 17340 - YVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sabrina BELLY domicilié(e) 12 rue du tilleul voutron - 17340 - YVES - France.

La marque BELL EN TUTU HABILLE LES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL EN TUTU HABILLE LES ETOILES arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

sabrina BELLY a également déposé les autres marques suivantes : BELL' EN TUTU


Mme. sabrina BELLY - 12 rue du tilleul voutron - 17340 - YVES - France


Mme. sabrina BELLY - 12 rue du tilleul voutron - 17340 - YVES - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.