Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELL' EN TUTU
Mme. Sabrina BELLY

Numéro de dépôt :
4093435
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2024
BELL\' EN TUTU de Sabrina BELLY

Présentation de la marque BELL' EN TUTU

Déposée par voie électronique le 26 mai 2014 par madame Sabrina BELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELL' EN TUTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est madame Sabrina BELLY domicilié(e) 12 rue du tilleuil voutron - 17340 - YVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sabrina BELLY domicilié(e) 12 rue du tilleuil voutron - 17340 - YVES - France.

La marque BELL' EN TUTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL' EN TUTU est expirée depuis le 26 mai 2024.

Sabrina BELLY a également déposé les autres marques suivantes : BELL EN TUTU HABILLE LES ETOILES


Mme. Sabrina BELLY - 12 rue du tilleuil voutron - 17340 - YVES - France


Mme. Sabrina BELLY - 12 rue du tilleuil voutron - 17340 - YVES - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Porte-monnaie ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure.