Marque enregistrée - Marque en vigueur

Collection Tarte tatin
Madame SABRINA ARMUZZI

Numéro de dépôt :
4498868
Date de dépôt :
11/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2028
Collection Tarte tatin de SABRINA ARMUZZI

Présentation de la marque Collection Tarte tatin

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2018 par madame SABRINA ARMUZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collection Tarte tatin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est madame SABRINA ARMUZZI domicilié(e) 86 ROUTE DU CRET - 74270 - MINZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SABRINA ARMUZZI domicilié(e) 86 ROUTE DU CRET - 74270 - MINZIER - France.

La marque Collection Tarte tatin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Tarte tatin arrivera à expiration en date du 11 novembre 2028.


Madame SABRINA ARMUZZI - 86 ROUTE DU CRET - 74270 - MINZIER - France


Madame SABRINA ARMUZZI - 86 ROUTE DU CRET - 74270 - MINZIER - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Albums ; livres ; brochures ;

Éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.