Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMINERAL
SABRIA, Société d'Approvisionnement et Bureau de Représentation Industrielle et Agricole. S.A.R.L. Bouconville, 55300 SAINT-MIHIEL.

Numéro de dépôt :
1270753
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1993

Présentation de la marque BIOMINERAL

Déposée le 16 décembre 1983 par la société SABRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SABRIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J. GUELLER - France.

La marque BIOMINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMINERAL est expirée depuis le 16 décembre 1993.

SABRIA a également déposé les autres marques suivantes : BIOMORUE , AUX 100.000 COUTEAUX ET CANIFS , BIOTETIQUE , BIO 2000 , STANDING COMMUNICATION LA SOLUTION ù L'OBJET DE PRESTIGE


SABRIA, Société d'Approvisionnement et Bureau de Représentation Industrielle et Agricole. S.A.R.L. Bouconville, 55300 SAINT-MIHIEL. - France


Monsieur J. GUELLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription - Transmission de propriété n°45111 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°39167 - Publication au BOPI

Produits vétérinaires et hygiéniques. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.