Déposée le 7 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SABRE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SARP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABRE FRANCE domicilié(e) 5 GRANDE RUE DES SALINES, ETRAN, MARTIN EGLISE,76370 NEUVILLE LES DIEPPE (dossier no 2231462) - 76370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 750 023 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOUYS PHILIPPE domicilié(e) 46 BD GENERAL DE GAULLE,76200 DIEPPE (dossier no 2231462) - 76200 - France.
La marque SARP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABRE FRANCE, (SOCIETE ANONYME) - 5 GRANDE RUE DES SALINES, ETRAN, MARTIN EGLISE,76370 NEUVILLE LES DIEPPE (dossier no 2231462) - 76370 - France - SIREN 722750023
LOUYS PHILIPPE - 46 BD GENERAL DE GAULLE,76200 DIEPPE (dossier no 2231462) - 76200 - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231462 - Publication au BOPI 2002-11-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Machines et machines-outils; instruments agricoles, horticoles, de jardinage; motobineuse, tronçonneuse, tailleuse de haie, tondeuse; outils et instruments à main entraînés manuellement; véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, par eau; jeux, jouets; articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes; bicyclettes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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