Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Monica Capone
Mlle Sabra Id hamou

Numéro de dépôt :
3893294
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
Monica Capone de Sabra Id hamou

Présentation de la marque Monica Capone

Déposée le 31 janvier 2012 par mademoiselle Sabra Id hamou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Monica Capone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est mademoiselle Sabra Id hamou domicilié(e) 123 rue des bas - 92600 - Asnieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sabra Id hamou domicilié(e) 123 rue des bas - 92600 - Asnieres - France.

La marque Monica Capone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monica Capone est expirée depuis le 31 janvier 2022.


Mlle Sabra Id hamou - 123 rue des bas - 92600 - Asnieres - France


Mlle Sabra Id hamou - 123 rue des bas - 92600 - Asnieres - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.