Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CLOITRE DES MINIMES
Numéro de dépôt :
962289
Date de dépôt :
02/06/1976
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque LE CLOITRE DES MINIMES
Déposée le 2 juin 1976 par monsieur Sabourin (Henri)$M. Sabourin (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « LE CLOITRE DES MINIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CLOITRE DES MINIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CLOITRE DES MINIMES est expirée depuis le 2 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523