Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOJET
SABOURAIN HENRI, Sarl

Numéro de dépôt :
94540422
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2014

Présentation de la marque ECOJET

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABOURAIN HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABOURAIN HENRI domicilié(e) 93 avenue Victor Hugo - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 717 475 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SABOURAIN HENRI domicilié(e) 93 AVENUE VICTOR HUGO - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France.

La marque ECOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOJET est expirée depuis le 12 octobre 2014.

SABOURAIN HENRI a également déposé les autres marques suivantes : FERTILECO


SABOURAIN HENRI, Sarl - 93 avenue Victor Hugo - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France - SIREN 401717475


SABOURAIN HENRI - 93 AVENUE VICTOR HUGO - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France


Inscription le 8 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°407523 - Publication au BOPI 2004-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2004 n°2271957 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2004-09-03

INSTRUMENTS AGRICOLES: Panneaux récupérateurs de bouillies à basse pression pour les traitements de la vigne, des plantes et des arbres Epampreuse chimique