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Marques déposées par SABOUL Jean
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LE CATAPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CATAPLAN
SABOUL Jean

Numéro de dépôt :
92413441
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque LE CATAPLAN

Déposée le 1 avril 1992 par SABOUL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CATAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est SABOUL Jean, domicilié(e) place de la Gare, 07380 LALAVADE (ARDECHE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTULA Patrice c/o Interface Consultants - France.

La marque LE CATAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CATAPLAN est expirée depuis le 1 avril 2002.


SABOUL Jean - place de la Gare, 07380 LALAVADE (ARDECHE) - France


PARTULA Patrice c/o Interface Consultants - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Outils ou instruments à mains entrainés manuellement Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ( ni en métaux précieux, ni en plaqué ) F

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.