Déposée le 15 novembre 2013 par monsieur Sabot Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Tierra de luz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est monsieur Sabot Yann domicilié(e) Bâtiment G, 5ème étage, 71 Rue du Cardinal Lemoine - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sabot Yann domicilié(e) Bâtiment G, 5ème étage, 71 Rue du Cardinal Lemoine - 75005 - PARIS - France.
La marque Tierra de luz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tierra de luz est expirée depuis le 15 novembre 2023.
M. Sabot Yann - Bâtiment G, 5ème étage, 71 Rue du Cardinal Lemoine - 75005 - PARIS - France
M. Sabot Yann - Bâtiment G, 5ème étage, 71 Rue du Cardinal Lemoine - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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