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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SABOREC
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TRAITEUR COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEUR COMTOIS
SABOREC, S.A

Numéro de dépôt :
3758048
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2020
TRAITEUR COMTOIS de SABOREC

Présentation de la marque TRAITEUR COMTOIS

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) SABOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEUR COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABOREC domicilié(e) 1 DES GREPPES - 90100 - FECHE L'EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 032 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABOREC domicilié(e) 1 DES GREPPES - 90100 - FECHE L'EGLISE - France.

La marque TRAITEUR COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR COMTOIS est expirée depuis le 30 juillet 2020.

SABOREC a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU CHARCUTOIS , La Fêchenotte , Y'A PAS D'AGE CHAUDE OU FROIDE JE L'ENGAGE , SABORETTE , Les Salaisons du plateau de Croix en Franche-Comté , S SABOREC , saucisse la SABORETTE , LE TERRITOIRE DU GOUT , AU FIN GOURMET , Les Salaisons de Franche-Comté


SABOREC, S.A - 1 DES GREPPES - 90100 - FECHE L'EGLISE - France - SIREN 379032873


SABOREC - 1 DES GREPPES - 90100 - FECHE L'EGLISE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Conté ”.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.