Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) saborec
/
Salaisonniers Comtois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salaisonniers Comtois
saborec, sa

Numéro de dépôt :
3841517
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
Salaisonniers Comtois de saborec

Présentation de la marque Salaisonniers Comtois

Déposée le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) saborec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salaisonniers Comtois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) saborec domicilié(e) 1 rue les greppes - 91000 - FECHE L'EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 032 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saborec domicilié(e) 1 rue les greppes - 91000 - FECHE L'EGLISE - France.

La marque Salaisonniers Comtois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salaisonniers Comtois est expirée depuis le 21 juin 2021.

saborec a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU CHARCUTOIS , TRAITEUR COMTOIS , La Fêchenotte , Y'A PAS D'AGE CHAUDE OU FROIDE JE L'ENGAGE , SABORETTE , Les Salaisons du plateau de Croix en Franche-Comté , S SABOREC , saucisse la SABORETTE , LE TERRITOIRE DU GOUT , AU FIN GOURMET


saborec, sa - 1 rue les greppes - 91000 - FECHE L'EGLISE - France - SIREN 379032873


saborec - 1 rue les greppes - 91000 - FECHE L'EGLISE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638679 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Comté ” ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.