Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABORETTE
SABOREC SA

Numéro de dépôt :
95566853
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque SABORETTE

Déposée le 6 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SABOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABOREC domicilié(e) 1, LES GREPPES, 90100 FECHE L'EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 120 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABOREC (SA) A L'ATTENTION DE MONSIEUR BENOIT - France.

La marque SABORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABORETTE est expirée depuis le 6 avril 2005.

SABOREC a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU CHARCUTOIS , TRAITEUR COMTOIS , La Fêchenotte , Y'A PAS D'AGE CHAUDE OU FROIDE JE L'ENGAGE , Les Salaisons du plateau de Croix en Franche-Comté , S SABOREC , saucisse la SABORETTE , LE TERRITOIRE DU GOUT , AU FIN GOURMET , Les Salaisons de Franche-Comté


SABOREC SA - 1, LES GREPPES, 90100 FECHE L'EGLISE - France - SIREN 537120396


SABOREC (SA) A L'ATTENTION DE MONSIEUR BENOIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Viande, Poisson, Volaille et gibier Extraits de viande, Salaisons, Charcuteries, Pâtés en Croute, Pâtisserie salée, Charcuterie Pâtissière, Produits laitiers.Pain, Pâtisserie et confiserie.Restauration, Plats cuisinés, Service traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.