Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les MONTBELIARDINES
SABOREC (SA)

Numéro de dépôt :
1333962
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
11/07/1995

Présentation de la marque Les MONTBELIARDINES

Déposée le 11 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SABOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « Les MONTBELIARDINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABOREC domicilié(e) 90100 FECHE L'EGLISE. - France.

La marque Les MONTBELIARDINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les MONTBELIARDINES est expirée depuis le 11 juillet 1995.

SABOREC a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU CHARCUTOIS , TRAITEUR COMTOIS , La Fêchenotte , Y'A PAS D'AGE CHAUDE OU FROIDE JE L'ENGAGE , SABORETTE , Les Salaisons du plateau de Croix en Franche-Comté , S SABOREC , saucisse la SABORETTE , LE TERRITOIRE DU GOUT , AU FIN GOURMET


SABOREC (SA) - 90100 FECHE L'EGLISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.