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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SABOREC
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LE GOURMET COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOURMET COMTOIS
SABOREC (SA)

Numéro de dépôt :
1332142
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
11/07/1995
LE GOURMET COMTOIS de SABOREC

Présentation de la marque LE GOURMET COMTOIS

Déposée le 11 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SABOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « LE GOURMET COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABOREC domicilié(e) 90100 FECHE L'EGLISE. - France.

La marque LE GOURMET COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOURMET COMTOIS est expirée depuis le 11 juillet 1995.

SABOREC a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU CHARCUTOIS , TRAITEUR COMTOIS , La Fêchenotte , Y'A PAS D'AGE CHAUDE OU FROIDE JE L'ENGAGE , SABORETTE , Les Salaisons du plateau de Croix en Franche-Comté , S SABOREC , saucisse la SABORETTE , LE TERRITOIRE DU GOUT , AU FIN GOURMET


SABOREC (SA) - 90100 FECHE L'EGLISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauce à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.