Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FECHOISE
SABOREC, S.A.

Numéro de dépôt :
93455347
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013

Présentation de la marque LA FECHOISE

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SABOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABOREC domicilié(e) 1 LES GREPPES,90100 FECHE L'EGLISE (dossier no 2232419) - 90100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 032 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SABOREC A L'ATTENTION DE MR BENOIT domicilié(e) 1, LES GREPPES,90100 FECHE L'EGLISE (dossier no 2232419) - 90100 - France.

La marque LA FECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FECHOISE est expirée depuis le 12 février 2013.

SABOREC a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU CHARCUTOIS , TRAITEUR COMTOIS , La Fêchenotte , Y'A PAS D'AGE CHAUDE OU FROIDE JE L'ENGAGE , SABORETTE , Les Salaisons du plateau de Croix en Franche-Comté , S SABOREC , saucisse la SABORETTE , LE TERRITOIRE DU GOUT , AU FIN GOURMET


SABOREC, S.A. - 1 LES GREPPES,90100 FECHE L'EGLISE (dossier no 2232419) - 90100 - France - SIREN 379032873


SABOREC A L'ATTENTION DE MR BENOIT - 1, LES GREPPES,90100 FECHE L'EGLISE (dossier no 2232419) - 90100 - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2232419 - Publication au BOPI 2002-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Viande, Poisson, Volaille et gibier Extraits de viande, Salaisons, Charcuteries, Pâtés en Croûte, Pâtisserie salée, Charcuterie Pâtissière.Pain, Pâtisserie et confiserie.Restauration, Plats cuisinés, Service traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.