Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SABOUNET
Numéro de dépôt :
929112
Date de dépôt :
18/01/1974
Lieu de dépôt :
Carpentras
Présentation de la marque LE SABOUNET
Déposée le 18 janvier 1974 par monsieur Sabon (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « LE SABOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SABOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LE SABOUNET est expirée depuis le 18 janvier 1984.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470