Déposée par voie électronique le 21 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sablons Environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Castor & Chouca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sablons Environnement domicilié(e) 9 Villa des sablons - 92200 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 575 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sablons Environnement, M. Bruno Flinois domicilié(e) 9 Villa des sablons - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
La marque Castor & Chouca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Castor & Chouca arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.
Sablons Environnement, SAS - 9 Villa des sablons - 92200 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 802575779
Sablons Environnement, M. Bruno Flinois - 9 Villa des sablons - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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